MEGABASE
Présentation de la marque MEGABASE
Déposée le 21 juin 1991 par DELCOURT THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGABASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEGABASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEGABASE est expirée depuis le 21 juin 2021.
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199492 - Publication au BOPI 2001-06-07
Inscription le 6 janvier 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°230740 - Publication au BOPI 1997-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 1 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461424 - Publication au BOPI 2007-10-01
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2011 n°2467358 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-01